Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELIT D'INITIES
TASTAVY José

Numéro de dépôt :
3111238
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021
DELIT D\'INITIES de TASTAVY José

Présentation de la marque DELIT D'INITIES

Déposée le 9 juillet 2001 par TASTAVY José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIT D'INITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est TASTAVY José domicilié(e) Mas de Renard Route de Murviel - 34570 - PIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, José TASTAVY domicilié(e) Mas de Renard Route de Murviel - 34570 - PIGNAN - France.

La marque DELIT D'INITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELIT D'INITIES est expirée depuis le 9 juillet 2021.

TASTAVY José a également déposé les autres marques suivantes : TASTAVY GUERY , DOMAINE DE GUERY


TASTAVY José - Mas de Renard Route de Murviel - 34570 - PIGNAN - France


José TASTAVY - Mas de Renard Route de Murviel - 34570 - PIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472980 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Huile d'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.